Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Contes d'Ephée
Numéro de dépôt :
3682154
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/10/2019
Présentation de la marque Les Contes d'Ephée
Déposée le 8 octobre 2009 par madame PETIT Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Contes d'Ephée »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Contes d'Ephée est expirée depuis le 8 octobre 2019.
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10